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Journal de bord pour bateaux : comment respecter ses obligations légales ?

Dernière mise à jour : 5 août

Le journal de bord est un document obligatoire pour tout navire dès qu'il navigue à plus de 6 milles d'un abris. Cela concerne une partie des plaisanciers mais surtout, il contraint les entreprises du secteur fluvio-maritime qui ont l'obligation d'avoir un journal de bord à jour. On vous propose de faire un récapitulatif de l'ensemble des règles liées au journal de bord, et nos conseils pour se faciliter cette tâche souvent rébarbative.


Voilier en mer

Le journal de bord, qu'est ce que c'est ?

Le journal de bord, aussi appelé livre de bord ou carnet de bord, est un document qui permet de répertorier chaque navigation réalisée à bord d'un bateau. On retranscrit un ensemble d'informations essentielles pour décrire les navigations comme les lieux de départ et d'arrivée, le cap emprunté, le nombre de personnes à bord, les conditions de navigation... Ce document est obligatoire pour les bateaux naviguant au delà de 6 milles d'un abris (navigation semi-hauturière et hauturière). Les entreprises faisant du transport de passagers en mer ou en eaux intérieures sont également contraintes de tenir des journaux de bord pour leurs bateaux. C'est la division 240 qui impose depuis 2008 cette obligation de tenir un carnet de bord.


Les obligations légales

Aucune forme particulière (papier ou électronique) n'est exigée. La règle stipulée est que le journal de bord doit "être consultable en tout temps" . Il faut que les informations renseignées contiennent tous "les éléments pertinents pour le suivi de la navigation et la sécurité du navire". Chaque navire contraint de tenir un journal de bord doit être en capacité de le fournir en cas de contrôle, mais surtout en cas d'incident. En effet, en cas de litige par exemple , le premier document demandé sera le livre de bord. Ce document fait foi et preuve aux yeux de la justice, et son absence en cas d'accident engage la responsabilité du chef de bord.


Évidemment, les informations renseignées doivent être véridiques sans quoi le naviguant s'expose à des poursuites. À titre d'exemple, dans le cas récent du naufrage du Breiz en 2021, le patron-sauveteur de la SNSM risquait jusqu'à 10 ans d'emprisonnement et plus de 150 000€ d'amende du fait d'avoir noté "des horaires qui ne correspondent pas avec les faits" après l'enquête du parquet.


En effet, les risques encourus sont nombreux en cas d'absence ou de mauvaise rédaction. Les capitaines s'exposent à des sanctions pénales allant de 1 500€ à 150 000€. De plus, lors d'un litige, votre assurance peut faire défaut si vous n'êtes pas en mesure de présenter votre journal de bord. Nous vous invitons à consulter les détails de votre contrat d'assurance ou de contacter BoatOn Assur si vous avez des questions à propos de celui-ci. Malgré ces risques et sanctions, le journal de bord reste trop souvent négligé. Alors comment le compléter correctement ?


Nos conseils pour rédiger correctement son journal de bord


Capitaine avec son second

Comme évoqué plus tôt, il n'y a pas de forme particulière pour tenir son journal de bord du moment que les informations essentielles sont correctement inscrites. Voici les informations nécessaires à noter :

  • Les informations spacio-temporelles : l'heure et le lieu de départ, lieux et heures d'escale(s) dans le cas échéant et enfin, l'heure et le lieu d'arrivée

  • Les personnes à bord : il faut indiquer les membres d'équipage et leur rôle (capitaine, matelot, officier...). Dans le cas de transport de passagers, il faut en indiquer le nombre de personnes embarquées et débarquées.

  • Les conditions météorologiques : il faut indiquer les conditions météorologiques au départ mais également au cours de la navigation. Les renseignements doivent être fidèles aux conditions de navigation observées

  • Les contrôles réalisés : il faut inscrire les contrôles réalisés sur l'embarcation comme les vérifications des niveaux de réserve, les heures machines, les entretiens faits etc... Il est important de remonter également les problèmes techniques rencontrés.

  • Les faits de navigation : si il y a un incident, un événement particulier, un ravitaillement, un mouillage ou autre, il faut le spécifier.


Il faut prendre de bonnes dispositions pour le rédiger correctement c'est pourquoi nous vous conseillons de commencer la rédaction avant de partir et d'ajouter l'heure de départ lors de celui-ci. Si vous rédigez sous format papier, essayer de vous appliquer le plus possible afin d'avoir une écriture lisible de tous. C'est l'un des nombreux inconvénients du papier, on observe souvent de nombreuses écritures différentes selon les capitaines d'un même bateau et qui sont parfois difficilement lisibles. Également, si c'est le format papier qui est choisi, il faut le garder dans un endroit sec de la cabine du bateau, la plupart du temps on le retrouve sur la table à carte.


Capitaine remplaçant sa liste de tâche

Prenez le temps ! Personne ne vous reprochera de tenir le journal de bord qui a une valeur probante en cas d'incident. Il faut savoir prendre quelques précieuses minutes pour rédiger le livre de bord pour éviter de s'exposer à des risques trop importants.


Notre dernier conseil : passez au digital ! Si le journal de bord est si négligé, c'est principalement parce qu'il n'est pas pratique et qu'il demande trop de temps de rédaction quand il est au format papier. Son alternative numérique est une solution simple à mettre en place et peu couteuse par rapport au temps gagné. BoatOn est précurseur en termes de journal de bord digital, en proposant le premier journal de bord automatique fonctionnant avec l'AIS du bateau et couplé à notre carnet d'entretien intelligent.


Le nouveau journal de bord intégré au BoatOn Book

Nouveauté de 2024, le journal de bord a été ajouté au BoatOn Book. Premier journal de bord fonctionnant avec l'AIS du bateau, il ne nécessite pas d'acheter un GPS ou un boitier pour fonctionner. Les données AIS du navire sont récupérées automatiquement (comme on peut déjà le voir sur VesselFinder ou MarineTraffic) pour retracer votre parcours de navigation, renseigner la distance et la vitesse de votre bateau. Intuitif et facile à utiliser depuis votre téléphone, vous évitez les problèmes de ratures et les informations imprécises !

La météo est retranscrite automatiquement et vous pouvez consulter au préalable les conditions de vos futures navigations depuis votre BoatOn Book. Prévoyez vos navigations à l'avance et appuyer simplement sur "Démarrer la navigation" quand vous partez en mer. Notre journal de bord est opposable aux autorités maritimes et répond à l'ensemble des exigences légales. En plus d'être le premier livre de bord collaboratif, vous pouvez partager vos navigations facilement (mail, SMS, WhatsApp...) mais également les télécharger au format Excel ou PDF et les imprimer par la suite. Certes le traditionnel crayon-papier n'a pas de besoin de batterie pour fonctionner, mais en cas de perte ou de détérioration de votre document manuscrit, vous n'avez aucun moyen de récupérer votre historique de navigation.


Vous n'avez pas eu le temps d'ajouter vos navigations ? Vous pouvez le faire plus tard que vous ayez l'AIS ou non. Tenir à jour son journal de bord n'a jamais été aussi simple ! De plus, vous ne vous encombrez pas pour conserver vos carnets qui, pour rappel, doivent être gardés durant 3 ans. Vous pouvez accéder rapidement à toutes vos navigations depuis votre smartphone. N'attendez plus pour découvrir cette dernière innovation !




Vous pouvez dès à présent profiter d'un mois gratuit pour essayer

le journal de bord, rendez vous sur notre site internet !

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